Conditions Générales de Vente (CGV)
1 ― Philosophie et objet
TAP electro-acoustique conçoit et fabrique avec le plus grand soin des systèmes audio artisanaux haut de gamme, réalisés à la commande, avec une exigence particulière portée à la qualité sonore, aux matériaux et aux finitions.
Les enceintes proposées par TAP electro-acoustique sont conçues à la manière d’un instrument de musique. Chacune d’entre elles bénéficie d’un assemblage et d’un accord très précis.
Tout démontage d’un seul élément conduit obligatoirement à rompre cet équilibre et à désaccorder l’enceinte.
Les présentes conditions encadrent la relation de confiance entre TAP electro-acoustique et ses clients.
2 ― Produits sur mesure
Chaque produit est fabriqué artisanalement, spécifiquement pour le client, selon ses choix techniques et esthétiques.
Cette fabrication implique l’engagement de ressources dédiées dès validation de la commande.
3 ― Devis
Un devis a une validité d’un mois à compter de la date qui y figure.
Il est révisable deux fois sans frais supplémentaires.
Au-delà, un nouveau devis sera établi.
Le devis signé (ou accepté par tout moyen écrit) vaut bon pour accord.
Le client est informé préalablement du caractère payant du devis.
Si le devis est accepté, le client devra s’acquitter d’une avance d’au moins 50 % du montant total y figurant pour déclencher la commande.
Si, à l’issue d’un devis simple, le client ne souhaite pas passer commande, il devra s’acquitter du prix de ce devis, facturé au titre d’un devis simple selon la grille tarifaire des prestations en vigueur lors de son établissement.
Si du matériel a été déposé chez TAP electro-acoustique pour établir ce devis simple, cette somme sera exigible préalablement à sa restitution.
Une facture de ce devis sera établie.
Pour les projets complexes dans lesquels une étude approfondie est nécessaire, un devis avancé sera facturé, selon la grille tarifaire des prestations en vigueur au moment de son établissement.
Si le client accepte ce devis avancé, un acompte de 100 % du prix total des pièces et des matières premières, et d’au moins 50 % du prix de la main-d’œuvre sera demandé au client pour débuter les travaux prévus.
Si, à l’issue d’un devis avancé, le client ne souhaite pas passer commande, il devra s’acquitter du prix de ce devis, facturé au titre d’un devis avancé selon la grille tarifaire des prestations en vigueur lors de son établissement.
Si du matériel a été déposé chez TAP electro-acoustique pour établir ce devis avancé, cette somme sera exigible préalablement à sa restitution.
Une facture de ce devis avancé sera établie.
Le versement de l’acompte matérialise un engagement ferme et définitif du client. Il confirme l’acceptation irrévocable de la commande, sauf accord exprès de TAP electro-acoustique.
L’acompte versé ne pourra en aucun cas être qualifié d’arrhes et ne saurait ouvrir droit à une faculté de dédit pour le client.
4 ― Commande
Toute commande est validée à réception d’un acompte.
Elle vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente par le client.
Le client reconnaît expressément :
- avoir pris connaissance des caractéristiques du produit
- avoir reçu les informations nécessaires à son utilisation
- avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente, et les exclusions de garantie.
5 ― Informations légales
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur reconnaît avoir reçu, préalablement à la conclusion de la commande, de manière lisible et compréhensible, les informations suivantes :
- les caractéristiques essentielles des produits proposés
- le prix des produits et, le cas échéant, les frais annexes (livraison, transport)
- les délais de fabrication et de livraison estimés
- les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat
- l’identité du professionnel, incluant sa dénomination sociale, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques
- les informations relatives aux garanties légales de conformité et des vices cachés
- les conditions et limitations du droit de rétractation, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation
- la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Le client peut recourir au service de médiation de la consommation suivant :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Site internet : https://www.cm2c.net
Le client reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation et conserve la possibilité de saisir les juridictions compétentes.
À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes dans les conditions de droit commun.
Les mentions légales concernant TAP electro-acoustique sont disponibles sur la page dédiée :
https://www.tap-electro-acoustique.com/mentions-legales/
Les informations sur la politique de confidentialité de TAP electro-acoustique sont disponibles sur la page dédiée :
https://www.tap-electro-acoustique.com/politique-de-confidentialite/
6 ― Absence de droit de rétractation
Les produits étant fabriqués artisanalement, et selon les spécifications du client ou nettement personnalisés, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas.
Le client reconnaît expressément avoir été informé préalablement à la commande de l’absence de droit de rétractation et renonce en conséquence à son exercice dès la validation de la commande.
7 ― Engagement et annulation
Toute commande engage fermement les deux parties.
Aucune annulation ne peut intervenir après validation de la commande, sauf accord exprès de TAP electro-acoustique. Cette disposition étant justifiée par le caractère artisanal sur mesure des produits.
En cas de demande exceptionnelle d’annulation acceptée par TAP electro-acoustique, celui-ci se réserve le droit de conserver l’intégralité de l’acompte versé.
Si les frais engagés (études, approvisionnement, fabrication, temps de travail) excèdent le montant de l’acompte, une facturation complémentaire pourra être appliquée, proportionnellement à l’état d’avancement du projet.
Les sommes versées et les frais engagés ne sauraient être considérés comme des pénalités, mais comme la contrepartie des prestations déjà réalisées et des engagements pris.
TAP electro-acoustique se réserve également le droit de refuser toute demande d’annulation sans avoir à en justifier le motif.
8 ― Prix et paiement
Les prix sont exprimés en euros (€).
Un acompte est requis pour initier la fabrication. Il matérialise un engagement ferme du client.
Le règlement peut être effectué par les moyens proposés lors de la commande.
Le solde est exigible avant expédition ou à la livraison.
En cas de défaut de paiement, TAP electro-acoustique se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande.
Dans le cadre d’une vente à un professionnel, tout retard de paiement entraîne l’application d’intérêts légaux et d’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement.
Les moyens de paiement suivants sont acceptés :
- Virement bancaire :
N° IBAN : FR76 4061 8803 0700 0401 8455 892
Code BIC : BOUS FRPP XXX
Délai moyen d’encaissement de 5 jours ouvrés. Privilégier un virement instantané.
- PayPal* : @TAPea
* Des frais de 4 % s’appliquent pour les paiements via PayPal.
- Chèque : à l’ordre de David TAP
Considéré comme payé après son encaissement.
- Espèces :
Prévoir l’appoint afin de faciliter la transaction.
Une commande n’est considérée comme validée qu’à réception effective du paiement.
9 ― Délais de fabrication
Les délais sont donnés à titre purement indicatif. Ils peuvent évoluer selon la complexité du projet ou des contraintes d’approvisionnement, souvent liées au contexte géopolitique.
Ces délais sont communiqués à titre non contractuel.
Pour information ils sont en moyenne de :
- 6 à 8 semaines pour la réalisation des câbles ;
- 10 à 12 semaines pour la fabrication des enceintes.
Ces délais ne constituent pas un engagement ferme, sauf accord écrit préalable avec le client.
Si la matière est disponible, ces délais peuvent être raccourcis.
Le client sera informé de toute évolution significative.
Tout retard imputable au client, notamment dans la validation des éléments techniques ou esthétiques, la transmission d’informations nécessaires à la réalisation du projet, ou le paiement des sommes convenues, entraîne de plein droit un report des délais de fabrication et de livraison.
TAP electro-acoustique ne pourra être tenu responsable des conséquences de ces retards. Les délais initialement annoncés seront alors réajustés en fonction du calendrier de production en cours.
En cas d’inertie prolongée du client, TAP electro-acoustique se réserve le droit de suspendre le projet. Si cette situation se prolonge au-delà d’un délai raisonnable, la commande pourra être considérée comme abandonnée, sans restitution des sommes déjà versées, celles-ci couvrant les frais engagés et le temps de travail réalisé.
10 ― Force Majeure
TAP electro-acoustique ne pourra être tenu responsable de l’inexécution ou du retard dans l’exécution de ses obligations résultant d’un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.
Sont notamment considérés comme tels : catastrophes naturelles, incendies, grèves, conflits sociaux, guerres, actes de terrorisme, pénuries de matières premières, défaillance de fournisseurs, perturbations des transports ou des réseaux d’approvisionnement.
L’exécution des obligations est suspendue pendant toute la durée de l’événement. Si l’empêchement se prolonge au-delà d’une durée raisonnable, chaque partie pourra résilier la commande sans indemnité.
11 ― Livraison
La livraison est effectuée à l’adresse convenue.
Le transfert des risques intervient au moment où le client ou un tiers désigné par lui prend physiquement possession des produits.
Lorsque le transport est organisé par TAP electro-acoustique, les risques sont transférés au client à la livraison.
En cas de transporteur choisi par le client, les risques sont transférés lors de la remise des produits au transporteur.
Immédiatement après réception, il appartient au client d’émettre toutes réserves précises et motivées auprès du transporteur, conformément aux dispositions légales en vigueur, et d’en informer TAP electro-acoustique dans les meilleurs délais.
À défaut de réserves émises dans les conditions légales, les produits sont réputés conformes et exempts de tout dommage apparent.
12 ― Garanties légales
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés conformément à la réglementation en vigueur.
Le consommateur bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir au titre de la garantie légale de conformité.
Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par la loi.
La garantie est applicable aux produits originaux TAP electro-acoustique ainsi qu’à ceux revendus par TAP electro-acoustique, acquis au titre d’une reprise ou d’une restauration.
Lorsqu’une pièce originale supposée défectueuse n’est plus disponible (par obsolescence ou indisponibilité chez le fabricant de l’article), TAP electro-acoustique se réserve le droit de la remplacer par une pièce présentant des performances équivalentes, et de réaliser des éventuels petits ajustements nécessaires au bon fonctionnement du produit.
Dans ce cas, le client en sera informé avant l’intervention sur son matériel. Un délai d’approvisionnement lui sera indiqué.
Pour les rares cas où des modifications très importantes sont nécessaires (adaptation d’un haut-parleur aux dimensions différentes conduisant à retoucher l’ébénisterie, création d’un nouveau système de filtrage très différent de l’original, etc.), le client sera consulté avant ces modifications profondes du produit, et donnera ou non son accord pour les réaliser.
Ces interventions ne relèvent pas de la garantie légale si elles résultent d’une évolution technique ou d’une indisponibilité des pièces d’origine, et feront l’objet d’un accord préalable écrit du client.
Les interventions résultant de l’évolution technique ou de l’indisponibilité des pièces originales ne sont pas couvertes par la garantie.
13 ― Conditions d’utilisation et exclusions de garantie
Les produits TAP electro-acoustique sont conçus pour un usage domestique ou professionnel de type studio, dans des conditions normales d’utilisation.
La garantie ne s’applique pas pour les cas suivants :
13.1 ― Utilisation non conforme
- usage en dehors des conditions recommandées
- obstruction des évents, même partielle sur les enceintes
- non-respect des consignes techniques
13.2 ― Interventions non autorisées
- toute intervention, modification ou réparation par un tiers non autorisé
- remplacement d’éléments d’origine
- intégration de pièces fournies par le client
13.3 ― Contraintes extérieures
- choc, chute, transport après livraison
- exposition à des conditions inadaptées (humidité, température)
- stockage inapproprié
- usure normale
13.4 ― Altérations physiques
- démontage ou tentative de démontage
- dégradations (coups, traces, décollements, décoloration)
- détérioration des composants (ébénisterie, accessoires, haut-parleurs)
- retrait ou altération des éléments d’identification (logos, plaquettes, étiquettes)
13.5 ― Contraintes électriques et électroniques
- utilisation avec un matériel inadapté, incompatible ou défectueux
- puissance excessive, saturation ou signal inapproprié
- modification du signal altérant le fonctionnement normal (utilisation de filtres, d’égaliseurs ou de processeurs altérant la linéarité originale du signal)
13.6 ― Respect des préconisations
Toute utilisation non conforme aux recommandations techniques de TAP electro-acoustique ou des fabricants de composants entraîne l’exclusion de garantie.
13.7 ― Compatibilité du système audio
Les produits TAP electro-acoustique sont conçus pour s’intégrer dans un système audio global, dont les performances dépendent de l’association cohérente de l’ensemble des éléments le composant (amplification, source, câblage, alimentation électrique, acoustique de la pièce, etc.).
Il appartient au client de s’assurer de la compatibilité et de l’adéquation de son installation avec le produit acquis. TAP electro-acoustique ne saurait être tenu responsable d’un fonctionnement dégradé, de performances insuffisantes ou d’un rendu sonore altéré résultant de l’utilisation avec un équipement inadapté, déséquilibré ou défectueux.
Les recommandations éventuellement formulées par TAP electro-acoustique le sont à titre indicatif et ne sauraient constituer une obligation de résultat.
13.8 ― Appréciation sonore
La perception sonore relève d’une expérience personnelle et subjective, influencée par de nombreux facteurs propres à chaque auditeur ainsi qu’à son environnement d’écoute (sensibilité auditive, préférences personnelles, acoustique du lieu, position d’écoute, conditions d’utilisation, etc.).
En conséquence, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’appréciation individuelle du rendu sonore des produits. Une différence de perception, d’attente ou de préférence ne saurait être assimilée à un défaut de conformité, de fonctionnement ou de performance.
14 ― Mise en œuvre de la garantie
Toute demande doit être accompagnée d’une description précise du problème et d’éléments justificatifs (photos, conditions d’utilisation).
Chaque situation est analysée afin de déterminer l’application de la garantie.
15 ― Responsabilité
TAP electro-acoustique s’engage à fournir des produits conformes aux caractéristiques annoncées et fabriqués avec soin selon les règles de l’art.
La responsabilité de TAP electro-acoustique ne saurait être limitée ou exclue en cas de dommage corporel, de faute lourde ou dolosive, ni dans les cas où la loi l’interdit. Pour les autres dommages directs, elle est limitée au montant total de la commande concernée, sauf dans les cas où une telle limitation est interdite par la loi.
De même, TAP electro-acoustique ne peut être tenu responsable des faits suivants, et tels que décrits dans le paragraphe 13 ― Conditions d’utilisation et exclusions de garantie :
- des dommages indirects ou immatériels (perte de profit, perte de données, etc.)
- des dommages résultant d’un transport, d’un stockage inadapté ou d’une mauvaise utilisation par le client
- des conséquences de modifications, interventions ou réparations effectuées par des tiers non habilités par TAP electro-acoustique
- des incompatibilités ou défaillances résultant de l’utilisation du produit avec un matériel non conforme ou inadapté.
TAP electro-acoustique s’engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour satisfaire le client, dans le respect de la nature artisanale de ses produits.
16 ― Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
Pour tout litige né à l’occasion de la conclusion ou de l’exécution des présentes Conditions Générales de Vente, le client consommateur pourra saisir le tribunal compétent de son domicile, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Pour tout litige relatif aux présentes Conditions Générales de Vente conclu avec un professionnel, les parties conviennent de se soumettre exclusivement au tribunal compétent du siège social de TAP electro-acoustique, sauf dispositions légales impératives contraires.
Les différents échanges, devis, bons de commande, factures, courriers électroniques et systèmes d’enregistrement de TAP electro-acoustique font foi entre les parties.
17 ― Propriété
17.1 ― Réserve de propriété
Conformément aux dispositions des articles 2367 et suivants du Code civil, TAP electro-acoustique se réserve la propriété des produits vendus jusqu’au paiement complet et effectif du prix, en principal et accessoires.
Le défaut de paiement de l’une quelconque des échéances pourra entraîner la revendication des produits, lesquels devront être restitués sans délai aux frais, risques et périls du client.
Le client s’engage à conserver les produits en bon état, à les assurer et à informer sans délai TAP electro-acoustique de toute saisie ou intervention d’un tiers susceptible de porter atteinte à son droit de propriété.
Le client s’interdit, sauf accord préalable et écrit de TAP electro-acoustique, de revendre, transformer ou donner en garantie les produits avant complet paiement.
En cas de revente autorisée, le client cède à TAP electro-acoustique, à titre de garantie, les créances nées de la revente à hauteur des sommes restant dues.
Nonobstant la présente clause de réserve de propriété, les risques de perte et de détérioration des produits sont transférés au client dès leur livraison.
17.2 ― Propriété intellectuelle
TAP electro-acoustique est une marque française déposée.
Les produits identifiés « ® » sont également déposés.
Sur un produit ou un document fourni par TAP electro-acoustique, couvert ou non par sa période de garantie, la propriété intellectuelle demeure.
Tous les plans, prototypes, documents techniques et études fournis par TAP electro-acoustique, que ce soit avant, pendant ou après la fabrication des produits, restent la propriété exclusive de TAP electro-acoustique.
Le client ne peut en aucun cas copier, reproduire, transmettre ou divulguer ces documents, sauf accord écrit préalable de TAP electro-acoustique.
Cette interdiction s’applique même après livraison complète du produit et paiement intégral.
Toute violation de cette clause pourra donner lieu à des poursuites judiciaires et à l’exigence de dommages et intérêts.
18 ― Communication et utilisation des réalisations
TAP electro-acoustique peut être amené à valoriser ses réalisations dans le cadre de sa communication.
Les modalités relatives à l’utilisation éventuelle d’images ou de contenus sont précisées dans la politique de confidentialité, rubrique Communication et utilisation des réalisations.
19 ― Création, développement et amélioration des produits
Les produits TAP electro-acoustique sont réalisés entièrement à la main, selon des méthodes artisanales exigeantes et avec une sélection rigoureuse de matériaux.
Par nature, ce travail confère à chaque pièce des nuances propres, pouvant se traduire par de légères variations de teinte, de texture, de veinage, de finition ou de détails d’exécution.
Ces singularités, inhérentes à toute réalisation artisanale, participent pleinement à l’identité et à l’authenticité de chaque produit. Elles ne sauraient être assimilées à des défauts et ne remettent en aucun cas en cause la qualité ou la conformité de la réalisation.
TAP electro-acoustique poursuit continuellement une politique d’amélioration et de développement de ses produits, dont certaines caractéristiques sont suceptibles d’être modifiées sans préavis.
Ces modifications n’affectent pas les produits déjà livrés.
20 ― Annexes
Les annexes font partie intégrante des présentes CGV.
Les documents annexes suivants sont consultables :